Mentions légales d'un site  de e-commerce immatriculé au RCS - société assujettie à la TVA intracommunautaire et identifiée par un numéro individuel en application de l'article 286 ter du code général des impôts

 

 

EDITEUR

 

Le site www.dupuy-equipements.com  est édité par la Dupuy Equipements,  S.A.R.L au capital de 170.400€, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés sous le numéro B 400 318 259 , dont le siège social est ZA Les Ajeux 72400 La Ferté Bernard.

 

La société Dupuy Equipements  est assujettie à la TVA et identifiée par un numéro individuel en application de l'article 286 ter du code général des impôts

Son numéro individuel d'identification est le FR 20 400 318 259.

 

 

Tél: 02.43.60.78.60      

Fax: 02.43.93.41.94

Courriel: clients@de72.fr

 

 

DIRECTEUR DE LA PUBLICATION

 

Le directeur de la publication du site www.dupuy-equipements.com est Erhrard Rothgangl

 

Le responsable éditorial   du site www.dupuy-equipements.com   est  Julien Chauveau

 

 

HEBERGEUR

 

Le site www.dupuy-equipements.com  est hébergé par la société Medialibs, dont le  siège social est  à Nantes .

 

Tél : 0826 620 996

Courriel : contact@medialibs.com.

 

 

PROPRIETE INTELLECTUELLE

 

La structure générale du site  www.dupuy-equipements.com, ainsi que les textes, graphiques, images, sons et  vidéos la composant, sont la propriété de la société  Dupuy Equipements  ou de ses partenaires. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation préalable et par écrit de la société  Dupuy Equipements  ou de ses partenaires est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

 

Les marques   Exuface, Exufak, Exupass, Exupack, Dupuy Equipements    sont des marques déposées par la société  Dupuy Equipements  . Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ces marques, de quelque nature que ce soit, est totalement prohibée.

 

 

LOI INFORMATIQUE ET LIBERTES

 

 

Conformément à la loi Informatique et Liberté 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d'un droit d'opposition (art. 38), d'accès (art. 39), de rectification ou de suppression (art. 40) des données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en vous adressant à Dupuy Equipements

 

Ce droit s'exerce, en justifiant de son identité :

 

par voie postale : ZA les Ajeux 72400 La Ferté Bernard

par courrier électronique : clients@de72.fr

 

Toutes les données personnelles qui sont recueillies sont traitées avec la plus stricte confidentialité. En particulier, Dupuy Equipements s'engage à respecter la confidentialité des messages courriels transmis au moyen d'une messagerie électronique.

 

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